Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LA DEVINE
M. Mestreguilhem (Pierre)

Numéro de dépôt :
927551
Date de dépôt :
10/06/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CLOS LA DEVINE

Déposée le 10 juin 1975 par monsieur Mestreguilhem (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CLOS LA DEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mestreguilhem (Pierre domicilié(e) Saint-Laurent-des-Combes (Gironde). - France.

La marque CLOS LA DEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS LA DEVINE est expirée depuis le 10 juin 1985.

Mestreguilhem (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR PIPEAU Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , DORIR , CHATEAU GRAND BARBEYRON


M. Mestreguilhem (Pierre) - Saint-Laurent-des-Combes (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Vins.